L’avantage distinctif du Québec : superposer le crédit fédéral RS&DE, le crédit provincial CRIC et le CDAEIA — avec les règles anti-cumul à vérifier auprès d’un fiscaliste.

dgm est un partenaire d’intégration indépendant d’osFoundry : il n’est pas affilié à l’entreprise qui développe osFoundry (OS LLC) et n’a encore réalisé aucune intégration pour des clients.

Le Québec est particulier : trois paliers d’incitatifs distincts, administrés par des organismes différents, peuvent s’appliquer aux mêmes travaux en IA — c’est le véritable avantage québécois, à condition de le décrire avec exactitude. Au moment de mettre en place l’intelligence artificielle, osFoundry est une plateforme indépendante du modèle, à tarif à l’usage et auto-hébergeable, ce qui aide à contenir le coût total.

Comment trois paliers peuvent-ils s’empiler?

  • Palier fédéral — RS&DE : crédit d’impôt à l’investissement sur la R-D admissible (35 % remboursable pour une SPCC jusqu’à 6 M$).
  • Palier provincial R-D — CRIC : qui se superpose à la RS&DE (30 % remboursable sur le premier million, 20 % au-delà); l’ancien crédit salaires R-D est aboli.
  • Palier provincial salaires TI — CDAEIA : un crédit distinct, fondé sur les salaires en TI avec intégration de l’IA, et non un crédit de R-D.
  • Mise en garde honnête : un même dollar ne peut généralement pas être compté trois fois; des règles anti-cumul et d’admissibilité s’appliquent — à confirmer avec un fiscaliste du Québec.

Peut-on acheter un logiciel d’IA avec ceci?

L’empilement RS&DE + CRIC + CDAEIA peut réduire le coût de la R-D et des salaires admissibles, mais aucun de ces crédits ne paie l’abonnement à un logiciel d’IA.

À retenir sur le rôle de dgm

Cet article est une information générale et ne constitue pas un avis juridique, fiscal ou financier. Les programmes, crédits, règles et taux changent, et l’admissibilité comme l’octroi relèvent exclusivement des organismes compétents — notamment Revenu Québec, l’Agence du revenu du Canada, Investissement Québec, Scale AI, la Commission d’accès à l’information et l’Office québécois de la langue française. dgm n’est pas un livreur accrédité, un partenaire officiel ni un intermédiaire d’aucun de ces programmes, et ne gère aucune subvention en votre nom. Vérifiez toujours les conditions en vigueur à la source officielle ou consultez un comptable ou un avocat.

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Comment dgm peut vous aider

dgm est un partenaire d’intégration indépendant qui aide les entreprises du Québec à mettre en place la plateforme osFoundry — de la recherche d’un premier cas d’usage concret jusqu’à sa construction et à son raccordement à vos systèmes existants. dgm travaille de façon indépendante de l’entreprise qui développe osFoundry (OS LLC) et n’a encore réalisé aucune intégration pour des clients; ce qui précède décrit donc le service offert, et non un résultat déjà atteint. Si vous voulez réfléchir à un premier pas raisonnable, dgm l’examine avec vous. Discutons lors d’une rencontre sans engagement.